La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les politiques conduites par la ville et l’Eurométropole de Strasbourg entre 2018 et 2022 pour adapter le territoire au changement climatique. Le contrôle a porté sur la planification de l’adaptation, l’organisation de son pilotage, sa programmati...
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 31 mai 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0014 relatif à la commune de Vaux-lès-Rubigny, pris en application de l'article L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 30 mai 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0002 relatif à la commune de Loudrefing, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 30 mai 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0003 relatif à la commune de Montcornet, pris en application de l'article L 1612-14 alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 30 mai 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0008 relatif au syndicat intercommunal à vocation multiple (Sivom) des deux Vireux, pris en application de l'article L 1612-12 du Code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 30 mai 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0001 relatif à la commune de Bischwiller, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 30 mai 2024 le 2ème avis budgétaire n° 2024-0001 relatif à la commune de Bischwiller, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
Au titre des exercices 2018 et suivants, la chambre a examiné les comptes et la gestion du centre communal d’action sociale (CCAS) de Verdun (16 877 habitants). Le CCAS est implanté sur un territoire où les taux de chômage et de pauvreté sont supérieurs aux moyennes départementale et régionale et o...
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les modalités d’adaptation de la ville de Nancy au changement climatique dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières portant sur l’adaptation des villes au changement climatique. Le contrôle a porté sur la stratégie et la pla...
Voir la publication
3
3 Documents
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les modalités d’adaptation de la métropole du Grand Nancy au changement climatique dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières portant sur l’adaptation des métropoles et villes au changement climatique. Le contrôle a porté su...
Voir la publication
2
2 Documents