Publications

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de l’institut Gustave Roussy et de la fondation reconnue d’utilité publique qui lui est associée. Établissement spécialisé dans la prise en charge des cancers les plus rares et nécessitant une grande proximité entre médecine et recherche, l’inst...

Dans le cadre de sa contribution à l’enquête thématique des juridictions financières sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, la chambre régionale des comptes Ile-de-France a examiné la gestion financière et la fiabilité des comptes du syndicat mixte pour l’assainiss...

Dans le cadre de sa contribution à l’enquête thématique des juridictions financières sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, la chambre régionale des comptes Ile-de-France a examiné la gestion financière et la fiabilité des comptes du syndicat mixte pour l’assainiss...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, au titre des saisons 2018-2019 à 2022-2023, de l’association sportive Béziers Hérault Rugby (ASBH) et de la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Béziers Rugby, désignées dans le rapport « groupe...

Madame Caroline BLAS, agissant en qualité de directrice générale de la mutuelle CAREL, laquelle a saisi la chambre régionale des comptes en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Les Bambins du Lez », une crèche collective privée installée à Montpellier, au titre des exercices 2018 à 2022.

La chambre régionale des comptes a contrôlé la commune de Perpignan dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles délivrées par des cabinets de conseil.

Le secrétaire général de la préfecture de l’Ariège, par délégation du préfet, a saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement de l’article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales.

Le centre hospitalier du sud Seine-et-Marne (CHSSM), né de la fusion, en 2017, des hôpitaux de Fontainebleau, Nemours et Montereau-Fault-Yonne, est un établissement polyvalent s’adressant principalement à une patientèle de proximité. Il est aussi un acteur important de l’accueil des personnes âgées ...

Le syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique poursuit un objectif principal de développement du très haut débit dans les zones les moins denses du département. Il regroupe la région Île-de-France, le département de Seine-et-Marne, et l’ensemble des intercommunalités du département. Le contrôle de la c...