Publications

Dans le cadre de sa contribution à l’enquête thématique des juridictions financières sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, la chambre régionale des comptes Ile-de-France a examiné la gestion financière et la fiabilité des comptes du syndicat mixte pour l’assainiss...

Le centre hospitalier du sud Seine-et-Marne (CHSSM), né de la fusion, en 2017, des hôpitaux de Fontainebleau, Nemours et Montereau-Fault-Yonne, est un établissement polyvalent s’adressant principalement à une patientèle de proximité. Il est aussi un acteur important de l’accueil des personnes âgées ...

Le syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique poursuit un objectif principal de développement du très haut débit dans les zones les moins denses du département. Il regroupe la région Île-de-France, le département de Seine-et-Marne, et l’ensemble des intercommunalités du département. Le contrôle de la c...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d’Achères à compter de 2018.

Le centre hospitalier François Quesnay (CHFQ) se situe à Mantes-la-Jolie au sein du groupement hospitalier de territoire Yvelines-Nord (GHT) où la précarité et la pauvreté sont prégnantes (zone en cours de désertification médicale, population socialement défavorisée, espérance de vie plus faible qu’...

Le tourisme fait partie des compétences dont l’exercice est largement partagé entre l’État, les régions, les départements, les communes et leurs organismes de regroupement. L’enchevêtrement des compétences peut être source d’inefficacité si elles ne sont pas exercées de façon cohérente, dans le resp...

Le tourisme fait partie des compétences dont l’exercice est largement partagé entre l’État, les régions, les départements, les communes et leurs organismes de regroupement. L’enchevêtrement des compétences peut être source d’inefficacité si elles ne sont pas exercées de façon cohérente, dans le resp...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Champs-sur-Marne, Seine-et-Marne, pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre a examiné les modalités d’intervention de Hauts-de-Seine Habitat dans le cadre d’une enquête thématique régionale, centrée sur l’adéquation de l’offre aux besoins en logements sociaux. Rattaché au département des Hauts-de-Seine, cet OPH est le premier bailleur social du département. Il gè...