Publications

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte des transports de l’agglomération nantaise (SEMITAN) à compter de l’exercice 2016. Une proximité avec la métropole qui limite le risque industriel et commercial de la...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Machecoul‑Saint‑Même (Loire‑Atlantique) à compter de l’exercice 2016. Une fusion entre Machecoul et Saint‑Même, sans projet commun pour l’heure La fusion s’est faite principalemen...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Molf pour les exercices 2016 et suivants. Le contrôle a notamment porté sur la fiabilité des comptes et la situation financière. La fiabilité des comptes de la commune doit êt...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, pour les exercices 2015 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de trois entités composant l’agence Loire Atlantique Développement (LAD). Le contrôle a ainsi concerné, d’une part, la société d’équipement de Loire-Atlantique ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, pour les exercices 2015 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de trois entités composant l’agence Loire-Atlantique Développement (LAD). Le contrôle a ainsi concerné, d’une part, la société d’équipement de Loire-Atlantique ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, pour les exercices 2015 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de trois entités composant l’agence Loire Atlantique Développement (LAD). Le contrôle a ainsi concerné, d’une part, la société d’équipement de Loire-Atlantique ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’Institut d’Etudes Avancées de Nantes pour les années 2016 et suivantes. La fondation Institut d’études avancées de Nantes (IEAN) est intégrée au réseau français des instituts d’études avancées ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de Maine-et-Loire pour les exercices 2015 et suivants. Le SDIS assure, depuis une vingtaine d’années, la gestion du corps départemental de sa...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’équipement et de construction de la Sarthe (Secos) pour les exercices 2015 et suivants. Une activité centrée sur l’immobilier d’entreprise qui n’a pas connu de sinistre significatif ...

Le contrôle de la ville de Nantes par la chambre régionale des comptes Pays de la Loire, pour les exercices 2015 et suivants, a porté sur la qualité de l’information financière et comptable, l’analyse de la situation financière, la direction de l’éducation, les systèmes d’information de la ville, et...