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Commune de La Baule-Escoublac (Loire-Atlantique)
Jugement des comptes
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Bouaye (Loire-Atlantique)
Jugement des comptes
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes Challans Gois communauté (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Challans Gois Communauté pour les exercices 2015 et suivants dans le cadre d’une enquête des chambres régionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement du bloc communal...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Nantes Métropole (Loire-Atlantique)
Jugement des comptes
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes de Pouzauges (Vendée)
Jugement des comptes
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Challans (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Challans pour les exercices 2015 et suivants dans le cadre d’une enquête des chambres regionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement du bloc communal qui sera publiée à l’automn...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de La Flèche (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de La Flèche, à partir de l’exercice 2015. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement du bloc communal, qui sera ...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes du Pays fléchois (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays fléchois (Sarthe), à partir de l’exercice 2015. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement ...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Ménomblet (Vendée)
Avis de contrôle budgétaire n°2021-03
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Dénezé-sous-Doué (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire n° 2021-01
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CRC PAYS DE LA LOIRE