Publications

Le festival international de jazz de Marseille des cinq continents a été créé en 1999 sous la forme associative. Le développement du festival ne s’est pas accompagné d’un renforcement de la structuration de l’association, qui présente une situation financière fragile. Les règles de gouvernance sont...

Le baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux est un sondage réalisé par Harris Interactive pour le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), avec l’appui du Centre de recherche en économie et statistique (CREST)* . Cette deuxième édition permet de réaliser une comparaison avec les résultats o...

L’association Les Rapaces de Gap Hautes-Alpes gère le secteur amateur du hockey sur glace de Gap. Elle compte 240 licenciés. La gestion de l’association manque de formalisme juridique. De nombreux documents relatifs aux assemblées générales sont manquants ou imprécis et les réunions du comité direct...

La société anonyme sportive professionnelle (SASP) Les Rapaces de Gap a été créée en 2016 afin de gérer le secteur professionnel du hockey sur glace de Gap. La société, régulièrement placée sous la surveillance de la fédération française de hockey sur glace, peine à équilibrer ses comptes et reste d...

La commune de La Seyne-sur-Mer, deuxième commune du Var, doit porter une attention particulière à sa situation financière qui apparaît dégradée.  Elle doit notamment veiller à la qualité de la gestion des ressources humaines, laquelle comporte des marges de progression. La conduite de la politique d...

Porté depuis 1996 par l’association du festival international d’art lyrique d’Aix-en-Provence (FIAL), le festival représente l’un des plus grands rendez-vous annuels de la saison lyrique européenne. La chambre a identifié plusieurs axes d’amélioration dans la gestion de l’association portant notamme...

Le festival des Chorégies d’Orange a été porté successivement par l’association des Chorégies puis par la société publique locale des Chorégies à compter de 2018, la région Provence-Alpes-Côte d’Azur en étant le principal actionnaire. La revalorisation de la participation de la collectivité n’a pa...

Après avoir contrôlé la maison de santé, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport consacré au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sisteron, pour les exercices 2017 et suivants.  

Ensemble complexe d’impositions et de dispositifs fiscaux, la fiscalité du logement représentait 92 Md€ en 2022, perçus pour moitié par les collectivités locales. Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) invite à mettre en cohérence cette fiscalité avec la valeur économique des logements. Il r...

Le département des Alpes-Maritimes dispose d’une situation financière satisfaisante, grâce notamment au dynamisme des droits de mutation à titre onéreux, ressource liée au marché immobilier, et donc à surveiller. Les dépenses consécutives à la tempête Alex ont ainsi pu être absorbées. La gestion des...