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Communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette (ACCM) et commune des Saintes-Maries-de-la-Mer (Bouches-du-Rhône), prise en compte des aléas et risques naturels dans l’aménagement du littoral méditerranéen
La Camargue insulaire, menacée par l’érosion côtière et la submersion marine, constitue un enjeu national par la superficie concernée, notamment. Pourtant, les stratégies locales, même récentes, ne préparent pas le territoire aux évolutions qui l’attendent et tendent même à intensifier les enjeux. L...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Nice - situation financière et gestion du patrimoine privé
La commune de Nice connaît une situation financière tendue. La progression des produits de gestion ne compensant pas la hausse des charges, la section de fonctionnement dégage une épargne brute qui ne permet qu’un remboursement partiel de l’annuité en capital de la dette. Cette situation limite les ...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Opéra Nice Côte d'Azur - Budget annexe de la commune de Nice (Alpes-Maritimes)
L’opéra de Nice est un équipement majeur de la politique culturelle de la commune. La rénovation du bâtiment, indispensable dans un contexte de hausse de la fréquentation depuis 2022, est estimée à 27 M€. La subvention d’équilibre allouée par le budget principal au fonctionnement courant de l’opéra ...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Nice (Alpes-Maritimes) - Gestion des ressources humaines
Les dépenses de personnel de la commune de Nice (291 millions d’euros) représentent plus de la moitié des charges de gestion. Elles ont augmenté de 7 % entre 2015 et 2022. Si l’application des mesures réglementaires et la progression des carrières expliquent en partie cette augmentation, celle-ci es...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée Enquête relative à la prise en compte des aléas et risques naturels dans l'aménagement du littoral méditerranéen
La métropole Toulon Provence Méditerranée, qui regroupe 445 000 habitants, présente un littoral s’étendant sur 200 kilomètres. Son patrimoine naturel remarquable bénéficie de nombreux dispositifs de protection. Les risques qui pèsent sur le territoire sont pris en compte dans les documents de planif...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
La situation financière de la commune de Théoule-sur-Mer est satisfaisante. Toutefois, ses marges de manœuvres financières risquent de s’affaiblir en raison d’un plan pluriannuel d’investissement 2023-2026 ambitieux. La commune consacre un budget important aux opérations d’investissement pour la mis...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône)
Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-12 du code général des collectivités
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône)
Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-2 du code général des collectivités
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Régusse (Var)
Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-12 du code général des collectivités
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Commune de Régusse (Var)
Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-2 du code général des collectivités
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR