Accueil
Publications
-
Syndicat intercommunal du Centre et du Sud de la Martinique (SICSM)
Rapport d'observations définitives - Examen des comptes et de la gestion - Exercices 2009 et suivants. Le SICSM est le principal gestionnaire de l’eau et de l’assainissement en Martinique avec 14 communes représentant une population de plus de 212 000 habitants. Conséquence de la loi portant nouvel...
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Office départemental de l'eau (Martinique)
Rapport d'observations définitives - Examen des comptes et de la gestion - Exercices 2009 et suivants. L’office de l’eau (ODE) de la Martinique est un établissement public local à caractère administratif, rattaché initialement à la collectivité départementale. Institué par la loi du 13 décembre 2000...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC MARTINIQUE -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Martinique
Jugement Exercices 2010 à 2014 Debet
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Lycée de Bellevue de Fort-de-France (Martinique)
Jugement Exercices 2010 et 2011 Débets et amendes
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Commune du Marin (Martinique)
Jugement Exercice 2013 Débet
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Commune de Fort-de-France (Martinique)
Jugement Exercices 2011 à 2013 Débet
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Régie communautaire de l'eau et de l'assainissement - Odyssi (Martinique)
Jugement des comptes Exercices 2009 à 2012 - Débet JUGEMENT FRAPPE D'APPEL
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Commune du Diamant (Martinique)
Avis de contrôle budgétaire Budget primitif de 2016 CGCT, article L. 1612-5
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Centre hospitalier régional universitaire de Martinique
Gestion du Centre hospitalier régional de la Martinique, de 2013 à 2016, cahier "Systèmes d'information hospitaliers"
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Commune de Sainte-Anne - Lotissement Joli-Coeur (Martinique)
Avis de contrôle budgétaire Budget annexe primitif de 2016 CGCT, article L. 1612-2
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE