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Commune de Cannes et association JFB International Horse Show Organisation (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes a publié un rapport sur la commune de Cannes et l'association JFB International Horse Show Organisation.
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Province des iles Loyauté
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion de la de la Province des iles Loyauté pour les exercices 2018 et suivants
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de l'Anse-Bertrand (Guadeloupe)
Avis budgétaire n° 2024-0054 - compte administratif de 2023 et budget primitif de 2024 - collectivité en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a transmis le compte administratif de 2023 et le budget primitif de 2024 de la commune de l’Anse-Bertrand à la chambre régionale des comptes afin...
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CRC GUADELOUPE -
Commune de Saint-Pierre (Martinique)
Avis budgétaire n° 2024-0052 - compte administratif de 2023 et budget primitif de 2024 - commune en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2023 et le budget primitif de 2024 de la commune de Saint-Pierre à la chambre régionale des comptes afin qu’elle...
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CRC MARTINIQUE -
Caisse des écoles de Saint-Pierre (Martinique)
Avis budgétaire n° 2024-0051 - compte administratif de 2023 et budget primitif de 2024 Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2023 et le budget primitif de 2024 de la caisse des écoles de Saint-Pierre à la chambre régionale des comptes afin qu’elle se prononce sur le cara...
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CRC MARTINIQUE -
Syndicat mixte de Vendée Sèvre Autizes (Vendée)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
L'Union sociale pour l’habitat (USH)
Figure historique et institutionnelle du secteur du logement social, l’Union sociale pour l’habitat (USH) regroupe l’essentiel de ses membres au travers des cinq fédérations.
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COUR DES COMPTES -
Commune de Saint-Priest (Métropole de Lyon). Enquête L'accès des jeunes au sport
Le contrôle de la commune de Saint-Priest s’inscrit dans le cadre d’une enquête de la Cour et des chambres régionales des comptes sur l’accès des jeunes de 15 à 25 ans au sport.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Association maison des adolescents de l'Aveyron
La Cour des comptes et la chambre régionale des comptes Occitanie ont procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association maisons des adolescents de l'Aveyron pour les exercices 2020 à 2023.
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CRC OCCITANIE -
Commune de La Roche-l'Abeille (Haute-Vienne)
Avis de contrôle budgétaire - 2024-0128, articles L.1612-12 et L. 1612-13 - Budget 2023
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE