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Rapport de suivi des recommandations 2023
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France publie son rapport de synthèse du suivi de ses recommandations formulées en 2023 pour lesquelles les organismes contrôlés devaient, en 2024, lui rendre compte du degré de mise en œuvre. Le taux de mise en œuvre totale ou partielle est de 71 %. Deux au...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen - cahier "maîtrise des risques" (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen, en se concentrant plus particulièrement sur la problématique de la maîtrise des risques.
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen - cahier "pilotage stratégique et soutenabilité financière" (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen, en se concentrant plus particulièrement sur le pilotage stratégique et la soutenabilité financière de l'établissement.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Westhalten (Haut-Rhin)
La chambre a publié le 29 avril 2025 l'avis budgétaire n° 2024-0040 relatif à la commune de Westhalten, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Commune de Gravelotte (Moselle)
La chambre a publié le 29 avril 2025 l'avis budgétaire n° 2024-0042 relatif à la commune de Gravelotte, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
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CRC GRAND EST -
Commune de Lille - enquête sur l'école primaire
La commune de Lille (Nord) compte 236 710 habitants intra-muros en 2021. Commune-centre de la métropole européenne de Lille, elle s’est associée avec la commune d’Hellemmes en 1977, puis avec celle de Lomme en 2000.
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
GFA du Joncas c/ Commune de La Capelle-et-Masmolène
Maître Grégory Cagnon a, au nom du GFA du Joncas, saisi la chambre régionale et territoriale des comptes Occitanie, en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.
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CRC OCCITANIE -
Synthèse annuelle sur le suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Grand Est
La chambre régionale des comptes Grand Est publie dans ce rapport de synthèse, un état des suites données aux 189 recommandations de performance (39 %) et rappels du droit (61 %) contenus dans 25 rapports d’observations définitives, par les collectivités (région, départements, communes, intercommuna...
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CRC GRAND EST -
Les formations militaires de la sécurité civile
La Cour a examiné les comptes et la gestion des formations militaires de la sécurité civile – brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), bataillon de marins-pompiers de Marseille (BMPM), formations militaires de la sécurité civile (ForMiSC) - pour les exercices 2017 à 2023 - et rend public le réfé...
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COUR DES COMPTES -
Communauté de communes du Pays de Cruseilles, communes de Cruseilles, Copponex et Vovray-en-Bornes (Haute-Savoie)
Les contrôles de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (CCPC), des communes de Cruseilles, Copponex et Vovray-en-Bornes, s’inscrivent dans le cadre d’une enquête régionale sur la qualité de l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES