Publications

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du conseil départemental de l’Aveyron (12) pour les exercices 2014 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l’agglomération grenobloise pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

L’analyse financière de la commune de Miramont-Sensacq dans les Landes révèle une situation tendue en fonctionnement. Ainsi, sa capacité d’autofinancement s’est avérée assez faible sur toute la période et même négative en 2019 en raison d’une baisse des produits de gestion de 15 % alors que les char...

La commune de Mesnac dans le Grand Cognac connait un niveau d’endettement inquiétant et un résultat de gestion tellement réduit qu’il ne couvre pas le remboursement des annuités du capital. Face à des dépenses de gestion incompressibles, dont les dépenses de personnel nettement supérieures à la moye...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société anonyme d’économie mixte des transports en commun de l’agglomération mancelle (SETRAM) pour les années 2016 et suivantes.   Une offre de transport redéfinie en 2018 Le Mans Métropole...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Jarville-La-Malgrange à compter de l'exercice 2015. Le contrôle a porté sur la gouvernance, la gestion comptable et financière, l'action sociale, les ressources humaines et la gestion de la crise sanitair...

La chambre a publié le 16 décembre 2021 l'avis budgétaire relatif à la commune de Mackwiller, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté urbaine, Grand Paris Seine & Oise (GPS&O, Yvelines, 415 000 habitants) a été mené en deux temps : après un premier rapport sur la gouvernance, la situation financière et la politique d’investissement, la chambre régionale des comptes ...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2014, la gestion du centre hospitalier intercommunal de Toulon- La Seyne-sur-Mer (CHITS). Avec 1 300 lits et places, cet hôpital du Var est, après les deux centres hospitaliers universitaires de Marseille et de Nice...

Membre de la communauté urbaine de Grand Poitiers qui exerce la majeure partie des compétences techniques, la commune de Sèvres-Anxaumont concentre principalement ses activités dans les domaines scolaire et périscolaire, l’entretien des bâtiments publics, des espaces verts et des chemins ruraux. La ...