Publications

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion des Hôpitaux de Saint‑Maurice (94), pour les exercices 2012 et suivants. Les hôpitaux de Saint-Maurice sont issus de la fusion de l’hôpital national de Saint‑Maurice et de l’hôpital Esquirol, en 2011. Ils interviennent dans quatre...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du Centre hospitalier René Dubos de Pontoise, au cours des exercices 2013 et suivants. Avec près de 1 200 lits et places et un effectif de plus de 3 000 agents, ce centre hospitalier est le plus important du département du Val d’O...

La chambre régionale des comptes d’Île de France a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Jouarre (Seine-et-Marne), pour les années 2012 à 2017, avant sa fusion-absorption, le 1er janvier 2019, au sein du Groupe Hospitalier de l’Est Francilien (GHEF), regroupant aussi les hôpitau...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de l’Ehpad « Le Châtelet », situé à Meudon (92), au cours des exercices 2016 et suivants. En 2017, l’EHPAD a été absorbé par la fondation Diaconesses de Reuilly qui exerçait déjà un mandat de gestion depuis 2014, pour l’Associatio...

Le centre hospitalier de Sedan, situé dans le nord du département des Ardennes, est un hôpital généraliste de taille moyenne, dont l'activité est principalement tournée vers la médecine. Sa situation financière s'est fortement dégradée en dépit des aides nombreuses allouées par l'autorité de tutell...

Le centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville dispose d'un budget de fonctionnement d'environ 600 M€€. Il emploie plus de 5 100 personnes, dont environ 450 médecins, pour une capacité d'accueil de 2 023 lits et places à la fin de l'année 2017, s'appuyant sur une offre de soins complète et ...

La chambre a prononcé le 3 décembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2017 du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Moselle.

La chambre a prononcé le 3 décembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 du Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de l'ouest rémois (Sycomore).

Créé en 1989 et constitué en syndicat mixte en 1998, le parc naturel régional des Ballons des Vosges (PNRBV), le plus peuplé des 53 parcs naturels régionaux avec près de 252 000 habitants, regroupait fin 2018, sur un périmètre de 2 921 km², 198 communes réparties sur deux régions et quatre départeme...

Pour la troisième année consécutive, la chambre régionale des comptes Île-de-France publie la synthèse des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l’issue de ses contrôles. Cette publication résulte de l’application de l’article 107 de la loi NOTRé du 7 août 2015...