Publications

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion des Hôpitaux de Saint‑Maurice (94), pour les exercices 2012 et suivants. Les hôpitaux de Saint-Maurice sont issus de la fusion de l’hôpital national de Saint‑Maurice et de l’hôpital Esquirol, en 2011. Ils interviennent dans quatre...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du Centre hospitalier René Dubos de Pontoise, au cours des exercices 2013 et suivants. Avec près de 1 200 lits et places et un effectif de plus de 3 000 agents, ce centre hospitalier est le plus important du département du Val d’O...

La chambre régionale des comptes d’Île de France a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Jouarre (Seine-et-Marne), pour les années 2012 à 2017, avant sa fusion-absorption, le 1er janvier 2019, au sein du Groupe Hospitalier de l’Est Francilien (GHEF), regroupant aussi les hôpitau...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de l’Ehpad « Le Châtelet », situé à Meudon (92), au cours des exercices 2016 et suivants. En 2017, l’EHPAD a été absorbé par la fondation Diaconesses de Reuilly qui exerçait déjà un mandat de gestion depuis 2014, pour l’Associatio...

Pour la troisième année consécutive, la chambre régionale des comptes Île-de-France publie la synthèse des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l’issue de ses contrôles. Cette publication résulte de l’application de l’article 107 de la loi NOTRé du 7 août 2015...

La chambre régionale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Viry-Châtillon (91) pour les exercices 2013 et suivants. La situation financière de la commune est préoccupante. Elle se caractérise par une insuffisance chronique de son autofinancement, due au niveau élevé de ses...

Le compte administratif de l’exercice 2018 du syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Rampillon et Vanvillé (Seine-et-Marne) a été rejeté par le comité syndical le 1er avril 2019. Dès lors, en application de l’article L.1612-12 du code général des collectivités territoriales, Madame la...

La chambre régionale des comptes a examiné les comptes et la gestion de l’opération Clichy Batignolles par la Société Publique Locale (SPL) Paris Métropole Aménagement (précédemment SPLA Paris Batignolles Aménagement) depuis 2010. La SPL est une émanation de la Ville de Paris. Elle gère aujourd’hui ...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a examiné la place de la CPCU dans la politique de chauffage urbain de la ville de Paris pour les exercices 2012 à 2016. En 1927, cette société d’économie mixte, actuellement filiale d’Engie, s’est vu attribuer sur le territoire parisien, une concessio...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a examiné les comptes et la gestion de la restauration collective de la commune de Fresnes (Val-de-Marne), pour les exercices 2013 à 2017 et suivants. Cet examen s’est déroulé dans le cadre d’une enquête nationale sur la restauration collective, conduit...