Publications

La chambre a publié le 26 juin 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Trémonzey, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a prononcé le 4 juin 2019 un jugement relatif aux comptes des années 2014 et 2016 de la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy.

La communauté de communes du Warndt est un établissement public de coopération intercommunale regroupant cinq communes de Moselle, totalisant environ 18 500 habitants, dont la commune de Creutzwald est la ville centre. La communauté poursuit malgré la modestie de ses moyens des objectifs ambitieux p...

La chambre a publié le 5 juin 2019 l'avis budgétaire relatif au Syndicat intercommunal des eaux de Launstroff-Ritzing, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le département de la Marne s'étend sur 8 162 km² de la région Grand Est. Sa population s'élevait à 570 817 habitants en 2014. Il compte 617 communes regroupées en cinq arrondissements autour de deux villes principales Reims (184 652 hbts) et Châlons-en-Champagne (46 476 hbts). En 2016, la collectivi...

La chambre a examiné la gestion de la commune de Nancy à compter de 2012. Chef-lieu du département de Meurthe-et-Moselle, la ville de Nancy compte, en 2017, 106 860 habitants, qui représentent 42 % de la population totale de la communauté urbaine du Grand Nancy, devenue Métropole en juillet 2016. Ce...

Les Hôpitaux Civils de Colmar regroupent le centre hospitalier Pasteur, le Pôle mère-enfant (Pasteur 2), le centre psychiatrique infanto-juvénile (Caserne RAPP) et le centre pour personnes âgées (CPA). Cette entité juridique emploie près de 4 000 salariés dont plus de 300 médecins, son budget de fon...

La chambre a examiné la gestion de la commune de Neuves-Maisons depuis 2011. Située à une dizaine de kilomètres de Nancy, la commune est le siège de la communauté de communes de Moselle et Madon. Représentant le ¼ de la population communautaire, elle en est la plus peuplée avec un peu plus de 7 000 ...

La chambre a publié le 11 mai 2019 l'avis budgétaire relatif à la communauté de communes de la région de Saverne, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 10 mai 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Saverne, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.