Accueil
Publications
-
Commune de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe)
Jugement des comptes
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Jugement des comptes
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Gorron (Mayenne)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Gorron (2 653 habitants) à partir de l’exercice 2015. Située au nord‑ouest de la Mayenne, elle est membre de la communauté de communes du Bocage Mayennais (CCBM). Ses recettes de fonctionnement co...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes du Bocage mayennais (Mayenne)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion la communauté de communes du Bocage mayennais (CCBM) à partir de l’exercice 2015. Située au nord‑ouest du département de la Mayenne, la CCBM accueille près de 19 700 habitants, répartis sur 27 communes. Il n’y a p...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Association Adrama Angers (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé, avant la crise sanitaire, l’Association Adrama d’Angers, à partir de l’exercice 2014. Créée en 1988, elle est une des plus importantes « scène de musique actuelle » (SMAC) de France. Elle occupe les locaux du Chabada mis à sa disposition...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Sallaumines (Pas-de-Calais)
Décision CGCT L. 1612-15
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de la Vendée pour les exercices 2014 et suivants. Une hausse des dépenses de fonctionnement supportée par le départ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes Orée de Bercé-Belinois (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion de la Communauté de communes Orée de Bercé-Belinois (CCOBB) depuis l’année 2014. Une capacité d’autofinancement structurellement faible La situation financière de la commu...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Montigny-en-Gohelle (Pas-de-Calais)
Rapport d'observations définitives Membre de la communauté d’agglomération d’Hénin-Carvin, la commune de Montigny-en-Gohelle (Pas-de-Calais) compte une population de plus de 10 500 habitants et recense sur son territoire deux quartiers prioritaires de la ville.
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Douai - dont enquête nationale sur l'investissement du bloc communal et enquête régionale sur la propreté urbaine (Nord)
Rapport d'observations définitives Membre de la communauté d’agglomération du Douaisis, la commune de Douai (Nord) compte près de 40 600 habitants en 2020 et s’appuie sur un budget de 50,2 M€ en dépenses réelles de fonctionnement. Disposant d’indicateurs socio-économiques peu favorables, elle est e...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE