Publications

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2012 la gestion d’Arles, commune de 53 000 habitants, située dans le département des Bouches-du-Rhône. La chambre appelle la commune à poursuivre ses efforts de redressement des comptes, en exploitant notamment les m...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2011 la gestion de la communauté d’agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette, intercommunalité de 85 000 habitants dans les Bouches-du-Rhône, composée des communes d’Arles, de Tarascon, de Saint Martin de Crau, d...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion du centre hospitalier d’Antibes, dans le département des Alpes-Maritimes. Déficitaire jusqu’en 2015, le centre hospitalier d’Antibes est depuis en excédent, en raison de cessions d’actifs intervenues ...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion de Venelles, commune de 8 500 habitants, ayant intégré depuis 2016 la métropole Aix-Marseille-Provence. La situation financière de la commune est saine ce qui lui a permis d’investir tout en se désend...

Avis de contrôle budgétaire 2020-0117 Article 1612-14, 2ème alinéa du CGCT

Centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (Var) jugement 2020-0010

Jugement 2020-0010

Avis de contrôle budgétaire 2020-0115 Article 1612-14, 2ème alinéa du CGCT

Centre communal d'action sociale (CCAS) de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) jugement 2019-0031

Caisse des écoles de Contes (Alpes-Maritimes) jugement 2019-0030