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Commune des Baux (Bouches-du-Rhône)
2e avis de contrôle budgétaire - 2020-0110 - Article 1612-5 du CGCT
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Métropole Aix-Marseille-Provence (AMP) à Marseille (Bouches-du-Rhône)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2016 la gestion de la métropole Aix-Marseille-Provence. Cette intercommunalité, créée en 2016 par fusion de 6 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), regroupe plus d’1,8 million d'habitants. Ce r...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Mandelieu-La-Napoule (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion de Mandelieu-La-Napoule, commune de 23 000 habitants, située dans les Alpes-Maritimes. La chambre invite la commune à renforcer son contrôle sur la gestion des ports et préconise d’améliorer la trans...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence)
Commune de Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence) jugement - 2019-0025
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Vallauris (Alpes-Maritimes)
Commune de Vallauris (Alpes-Maritimes) Jugement 2019-0029 - Appel en cours
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Sanary-sur-Mer (Var)
Avis de contrôle budgétaire - 2020-0095 - Article L. 1612-15 du CGCT
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de La Saulce (Hautes-Alpes)
Avis de contrôle budgétaire - 2020-0096 - Article L. 1612-15 du CGCT
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Centre hospitalier Henri Guérin (CHHG) de Pierrefeu-du-Var (Var)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2013, la gestion du centre hospitalier Henri Guérin, situé sur la commune de Pierrefeu-du-Var. Il s’agit du seul établissement public de santé du Var dédié à la prise en charge psychiatrique. La chambre observe les...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Région Provence-Alpes-Côte d’Azur - Enquête « nouvelles régions »
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2015 la gestion de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, dans le cadre d’une enquête nationale portant sur le bilan de la mise en place des nouvelles régions. La chambre relève une situation financière globalement s...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes)
Commune de Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes) Jugement 2019-0014
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR