Publications

La communauté d’agglomération Rambouillet Territoires (CART) compte 36 communes et 79 020 habitants. D’une superficie de 629,5 km², elle recouvre plus du quart du département des Yvelines. La chambre régionale des comptes d’Île-de-France qui a contrôlé les comptes et la gestion de la CART depuis 201...

Avec 3 348 habitants en 2020, la commune de Frévent est le deuxième bourg-centre de la communauté de communes du Ternois. En cinquante ans, elle a perdu plus d’un quart de sa population. Un habitant sur trois est aujourd’hui âgé de plus de 60 ans.

Établissement public devenu société publique locale au 1er juillet 2022, Golfe du Morbihan Vannes Tourisme (GMVT) est un office de tourisme rattaché à la communauté d’agglomération de Vannes. La chambre a examiné la commande publique et constaté une méconnaissance systématique des règles applicables...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Ambert et de la communauté de communes Ambert Livradois-Forez, pour les exercices 2017 et suivants, en ce qui concerne leur gestion de ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé l’association Laval Virtual (Mayenne) pour les exercices 2017 et suivants. Elle est chargée de promouvoir et faciliter l’accès aux réalités virtuelle et augmentée. Elle est ainsi productrice d’événements dont le principal est le salon Lava...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune d’Épinal pour la période débutant avec l’exercice 2020. Elle a porté une attention particulière à la gestion durable de son patrimoine forestier. La commune d’Épinal est recouverte de plus de 5 900 hectares de surface...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays Orne Moselle (CCPOM) pour les exercices 2016 et suivants. Située dans le département de la Moselle au nord de Metz, la CCPOM a été créée en 2000. Avant le retrait de la commune de Roncourt début 2022, elle regroupa...

Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.

Le département des Alpes-Maritimes dispose d’une situation financière satisfaisante, grâce notamment au dynamisme des droits de mutation à titre onéreux, ressource liée au marché immobilier, et donc à surveiller. Les dépenses consécutives à la tempête Alex ont ainsi pu être absorbées. La gestion des...

Ce rapport portant sur la commune d’Autrans-Méaudre-en-Vercors (Isère), s’inscrit dans le cadre exclusif des travaux de la formation inter juridictions sur la gestion durable de la forêt. Cette enquête vise à établir un état des lieux de l’adaptation des politiques de gestion de la forêt au changeme...