Accueil
Publications
-
Syndicat intercommunal des transports urbains soissonnais (Situs) (Aisne)
Le syndicat intercommunal des transports urbains soissonnais (Situs) est l’autorité organisatrice de la mobilité sur le territoire de la communauté d’agglomération GrandSoissons et sur 17 communes limitrophes, soit 61 000 habitants. Il intervient en complément sur le territoire de huit communes memb...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nancy - Enquête sur l'accueil et le traitement des urgences (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes du Grand Est a examiné la gestion du CHRU de Nancy, sur le thème de ses urgences, dans le cadre d’une enquête nationale, pour la période débutant en 2018. Cet hôpital est implanté sur le territoire de la métropole du Grand Nancy, dans le département de Meurthe-et-Mos...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Saint-Ouen-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune d'Audenge (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
L’accueil et le traitement des urgences à l'hôpital
Les structures des urgences constituent des services d'établissements de santé, qu'ils soient publics ou privés, chargés d'assurer, sans interruption, la prise en charge de toute personne nécessitant des soins urgents, y compris psychiatriques. La médecine d'urgence se caractérise, quant à elle, par...
Voir la publication
4
4 Documents
COUR DES COMPTES -
Commune de Crépy-en-Valois (Oise)
Membre de la communauté de communes du Pays de Valois (CCPV), la commune de Crépy-en-Valois compte 14 645 habitants en 2023 et souhaite développer son attractivité afin de répondre à la diminution et au vieillissement de sa population. Cependant, l’examen de sa gestion pour la période 2018-2023 ré...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet (Tarn)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet. "Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs" pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
École supérieure d'Art d'Avignon (Vaucluse)
L’École supérieure d’art d’Avignon forme les étudiants à l’obtention du diplôme national d’art (licence) et du diplôme national supérieur d’expression plastique (master). Le modèle économique de l’école, reposant sur des subventions de la commune d’Avignon, est contraint. Implantée sur deux sites à ...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Maison départementale des adolescents de la Sarthe (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la maison des adolescents (MDA) de la Sarthe à compter de 2019. Lieu ressources consacré à la santé et au bien-être des jeunes sarthois, la maison des adolescents (MDA) de la Sarthe suit en moyenne 2000 jeunes ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Salins-les-Bains (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Salins-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ