Accueil
Publications
-
Synthèse annuelle sur les suites données aux recommandations de la chambre régionale des comptes de Corse : synthèse annuelle 2019 ( campagne 2020)
La présente synthèse, délibérée par la chambre régionale des comptes Corse le 19 avril 2021, répond aux dispositions de la loi. Elle situe le champ couvert au sein de l’activité de contrôle de la chambre et informe sur les conditions d’application de la loi. Les suites données aux observations et re...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CORSE -
Communauté de communes du Limouxin (Aude)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Limouxin (Aude) pour les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Conseil départemental de l’Aveyron
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du conseil départemental de l’Aveyron (12) pour les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Communauté de communes du Cap Corse - Enquête sur la prévention et la gestion des déchets (Haute-Corse)
La communauté de communes du Cap Corse regroupe 18 communes et 6 813 habitants au 1er janvier 2020. Elle exerce la compétence relative à la prévention et à la gestion des déchets, qui absorbe près des trois quarts du budget, 2 millions d’euros (M€) par an, pour traiter environ 5 000 tonnes de déchet...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CORSE -
Communauté d'agglomération de Bastia (CAB) Enquête sur la prévention et la gestion des déchets (Haute-Corse)
La communauté d’agglomération de Bastia (CAB) est un établissement public de coopération intercommunale regroupant cinq communes et comptant 59 289 habitants dont les trois quarts vivent à Bastia, sa ville centre. L’établissement exerce notamment la compétence relative à la collecte et au traitement...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC CORSE -
Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) de l’Albigeois et des Bastides (Tarn)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) de l’Albigeois et des Bastides (Tarn) pour les exercices 2015 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Institut supérieur des arts de Toulouse (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion de l’Institut supérieur des arts de Toulouse (ISDAT) (Haute-Garonne) pour les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de L'Union (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de L’Union pour les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune d'Asprières (Aveyron)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Asprières pour les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Madière (Ariège)
Le secrétaire général de la préfète de l'Ariège a saisi la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-14 du CGCT.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE