Publications

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé de 2016 à 2018 la gestion de l’association régionale pour l’intégration (ARI). Cette structure, créée en 1985, regroupait, fin 2019, près d’une soixantaine de structures intervenant dans la prise en charge des personnes en situat...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé de 2010 à 2018 la gestion de la société locale d’équipement et d’aménagement de l’aire métropolitaine (Soleam) dont l’actionnaire majoritaire est la métropole Aix-Marseille-Provence. La chambre observe que les opérations d’aména...

Métropole Nice Côte d'Azur (Alpes-Maritimes) - jugement - 2020-0022

Forcalqueiret (Var) - jugement - 2020-0024

Centre communal d'action sociale de Cassis (Bouches-du-Rhône) - jugement - 2020-0023

Centre hospitalier de Gordes (Vaucluse)- jugement 2021-0002

Centre hospitalier spécialisé Henri Guérin à Pierrefeu-du-Var (Var) - jugement - 2021-0001

 A la demande de la commune et de la préfète des Alpes-de-Haute-Provence, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a procédé à un contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Oraison. Ce contrôle a mis en évidence une situation financière fragile. En partenariat avec les ...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2012 la gestion de Seyne-les-Alpes, commune de 1 350 habitants dans le département des Alpes-de-Haute-Provence. La chambre relève que sa situation financière est tendue, notamment à la suite des investissements réal...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion du syndicat intercommunal des eaux de la région Rhône-Aygues-Ouvèze (SIERRAO) dans le département de Vaucluse. La chambre observe certaines incohérences tarifaires, elle relève la nécessité d’un renf...