Publications

Rapport d'observations définitives La Fédération départementale de l’énergie de la Somme (« FDE 80 »), syndicat mixte créé en 1969, dessert 762 communes, pour une population de plus de 380 000 habitants. Ses adhérents sont des communes et des intercommunalités. En 2019, elle comptait 26 agents et so...

La région Île-de-France compte quelque 522 000 lycéens, soit près de 20 % des lycéens français. L’arrivée dans les lycées à partir de 2015 des jeunes nés durant la décennie 2000/2010 a été à l’origine d’une forte croissance des effectifs. De surcroît, beaucoup de lycées franciliens, globalement anci...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé l’établissement d’hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Opalines, situé à La Ciotat et appartenant à la société de gestion des maisons de retraite (SGMR). Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête nation...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2015 et suivants, de la commune de Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs. La commune fait partie de la communauté de communes Bièvre Isère et compte 3 287 habitants.

La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...

La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...

La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...

La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...

La communauté de communes du Centre Corse regroupe 10 communes et 9 795 habitants dont les deux tiers vivent à Corte, sa ville centre. L’établissement exerce en régie la compétence relative à la prévention et la gestion des déchets dont le traitement a été transféré au syndicat de valorisation des d...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Villeneuve-Saint-Georges entre 2014 et aujourd’hui. Lire "le rapport en bref"