Publications

Dans le contexte de prise de conscience des enjeux écologiques, la création en 2009 de l’Institut Écologie et Environnement (INEE) au sein du CNRS, et l’introduction des questions environnementales dans les contrats d’objectifs successifs de cet établissement, montrent la volonté de faire émerger le...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Brignais pour les exercices 2014 à 2020, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0148 - CGCT, article L. 1612-15

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé la gestion de cet établissement de 2016 à 2020 dans le cadre d’une enquête des juridictions financières sur la prise en charge médicale des résidents en Ehpad. Lire "le rapport en bref"  

La chambre régionale des comptes Bretagne publie le 15 décembre 2021 son rapport consécutif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Elven (Morbihan) pour les années 2015 et suivantes.

La commune de Monheurt (47) souffre financièrement du poids très important de ses charges de personnel (supérieures de plus du double de la moyenne de la strate) et de marges de manœuvre fiscales limitées par la faiblesse des bases d’imposition et par l’effort déjà soutenu auquel est assujetti le co...

La situation financière de la ville de Niort s’est améliorée entre 2014 et 2019, grâce notamment à la croissance de ses bases fiscales et aux efforts réalisés sur ses dépenses de fonctionnement, réduites de 6,7 % en six ans. Son autofinancement s’est ainsi sensiblement améliorée sur la même période,...

Organisme de recherche classé comme établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies renouvelables a récemment dû faire face à de nombreuses difficultés dans la conduite de certaines de ses activités nucléaires. Le CEA a vu progre...

La situation financière de l’établissement public départemental des stations d’altitude (EPSA), qui gère les stations de Gourette et La Pierre Saint Martin appelle à une vigilance particulière, évidemment redoublée par les conséquences de la crise sanitaire, laquelle a dégradé le résultat, la capaci...

Les comptes et la gestion de la commune de Sucé-sur-Erdre ont été contrôlés par la chambre régionale des comptes Pays de la Loire, pour les années 2015 et suivantes. Sucé-sur-Erdre dispose chaque année, hormis en 2020, d’une épargne nette positive, c’est-à-dire d’une épargne couvrant le rembourseme...