Publications

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L. 1612-15 du CGCT

L’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Résidence Les Fleurs de la Lys » est un établissement public autonome, doté de 229 places en hébergement permanent et en accueil de jour pour les personnes souffrant de la maladie d’Alzheimer et de troubles apparentés, et de 90...

Sur saisine du président du conseil régional, la chambre régionale des comptes Hauts-de-France a évalué le fonds régional de garantie (FRG) sur la période 2016-2022, mettant ainsi en œuvre pour la première fois cette nouvelle compétence d’évaluation des politiques publiques apportée par la loi dite ...

Avis de contrôle budgétaire - Article L. 1612-15 du CGCT 

La commune de Gauchy, située dans le département de l’Aisne, compte 5 200 habitants et fait partie de la communauté d’agglomération du Saint-Quentinois.

Le département de l’Aisne (522 000 habitants, dont 58 600 jeunes de 15 à 24 ans en 2020) est chargé de l’accompagnement des jeunes majeurs, issus de l’aide sociale à l’enfance (ASE), jusqu’à leurs 21 ans. Chaque année, près de 2,5 % des enfants de l’Aisne, dont un faible nombre de mineurs non accomp...

La Maison de la Culture d’Amiens (MCA), inaugurée en 1966, résulte de la volonté de mettre en place, sur tout le territoire, des structures permettant de diffuser la culture auprès d’un large public. Exerçant son activité sous forme d’association jusqu’en 2005, elle s’est mue en établissement public...

Le syndicat intercommunal des transports urbains soissonnais (Situs) est l’autorité organisatrice de la mobilité sur le territoire de la communauté d’agglomération GrandSoissons et sur 17 communes limitrophes, soit 61 000 habitants. Il intervient en complément sur le territoire de huit communes memb...