Publications

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Chennevières-sur-Marne pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre a examiné les modalités d’intervention de la commune de Montfermeil dans le cadre d’une enquête thématique régionale, centrée sur l’adéquation de l’offre aux besoins en logements sociaux. Avec une population de 28 006 habitants, la commune de Montfermeil recense, au 1er janvier de 2023, 2...

La commune de Sucy-en-Brie compte 27 320 habitants (6 % de plus qu’en 2013). Elle fait partie de l’établissement public territorial (EPT) Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA), qui regroupe 16 communes et environ 320 000 habitants. Dans cette commune, à dominante résidentielle, les indicateurs socio-éc...

Commune riche du Val-de-Marne, Bry-sur-Marne, 17 525 habitants, dispose d’un territoire attractif, célèbre pour la présence de studios de tournage de films. Reliée au RER A, elle bénéficiera, dans les prochaines années, d’une nouvelle gare du Grand Paris Express (GPE). Depuis juillet 2020, une nouve...

La commune de Bourg-la-Reine (21 050 habitants en 2019) était membre de 2003 à 2016 de la communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre, qui regroupait sept communes : Sceaux, Antony, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Le Plessis-Robinson, Verrières-le-Buisson et Wissous. Dans le cadre de la Métropo...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bagneux, pour les exercices 2016 et suivants.

Le syndicat mixte d’incinération et de traitement des ordures ménagères du Nord Seine‑et‑Marne (Smitom) est chargé du traitement des ordures ménagères de 335 190 habitants dans le nord du département de Seine‑et‑Marne (168 communes). Il a fait le choix d’une gestion externalisée de ses compétences. ...

L’établissement public de santé mentale de Ville-Évrard est un établissement psychiatrique majeur en Île-de-France couvrant 80 % des besoins de la Seine-Saint-Denis. Souhaitant conserver sa pleine autonomie stratégique et faisant valoir les spécificités du secteur psychiatrique, il a obtenu de l’age...

A l’occasion de sa contribution au chapitre relatif à l’action publique en faveur de l’adaptation au changement climatique du rapport public annuel 2024 de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle conjoint des comptes et de la gestion de l’agence des ...