Publications

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle coordonné de la commune de Crémieu et de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné (CCBD), pour les exercices 2019 et suivants, concernant la thématique commune de la politique sportive sur le territoire de la commune de Crémieu, conform...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a inscrit à son programme 2024 la conduite d’une enquête régionale sur les stations thermales. Cette enquête s’inscrit dans le cadre de la programmation pluriannuelle des juridictions financières, dans le domaine de la structuration locale de l'a...

La Cour des comptes a publié, ce vendredi 24 janvier 2025, un rapport public thématique issu d’une enquête menée par les trois chambres régionales des comptes (CRC) Corse, Provence-Alpes-Côte d’Azur et Occitanie,en lien avec la Cour. Les observations concernant la Corse citées dans ce rapport nati...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre communal d’action sociale (CCAS) de la commune de Chambéry pour les exercices 2019 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sathonay-Camp pour les exercices 2019 et suivants. Située dans le nord de la métropole de Lyon, dont elle est membre, elle comptait 6 700 habitants selon le dernier recensement d...

La chambre régionale des comptes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Chapelle-d’Abondance ainsi que des comptes de la délégation du service public des remontées mécaniques tenus par la Société d’exploitation de La Chapell...

La chambre régionale des comptes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle de l’Association Sportive Villeurbannaise Est Lyonnais (Asvel) – Basket pour les exercices 2018/2019 à 2022/2023. Le contrôle a porté notamment sur les thèmes définis par l’enquête nationale menée...

Le centre intercommunal d’action sociale (CIAS) du Pays Ajaccien, créé en 2018, compte 43 agents et dispose d’un budget de 3,4 M€. Il œuvre dans un territoire aux caractéristiques sociales contrastées, avec un taux de chômage inférieur à l’échelle régionale mais un nombre de personnes fragiles qui s...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre d’une enquête nationale portant sur l’accès au sport des jeunes de 15 à 25 ans, au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2019 et suivants, de six communes cantaliennes, de l’arrondissement de Saint-Flo...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a inscrit à son programme le contrôle des comptes et de la gestion des services de l’eau et de l’assainissement collectif de la commune de Thiers pour les exercices 2018 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale com...