Accueil
Publications
-
Centre hospitalier intercommunal du Pays de Revermont (CHIPR)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Centre hospitalier intercommunal du Pays de Revermont (CHIPR) pour les exercices 2018 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Nevers (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Nevers pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Tonnerre (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Tonnerre pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Collectivité de Saint-Martin
Rapport d'observations définitives n° 2025-0035 - exercices 2019 et suivants Affectée par les conséquences du cyclone Irma de 2017 et de la crise sanitaire de 2020, la collectivité territoriale de Saint-Martin n’a pas achevé sa reconstruction. Elle ne maîtrise toujours pas l’entièreté des compétenc...
Voir la publication
1
1 Document
CTC SAINT-MARTIN -
L'accès des jeunes de Haute-Saône aux études supérieures
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a réalisé un contrôle coordonné traitant de l'accès à l'enseignement supérieur des jeunes issus des territoires ruraux et ses travaux se sont concentrés sur la Haute-Saône, un des départements parmi les plus ruraux de France.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier de Novillars (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Novillars pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Caisse des écoles de Tsingoni (Mayotte)
La caisse des écoles de Tsingoni a été créée en 2017. La commune lui a progressivement transféré différentes de ses compétences. Toutefois, ces transferts restent inaboutis et une confusion entre les attributions de la caisse et celles de la commune persiste.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Commune de Chiconi (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le rapport d'observations définitive de la commune de Chiconi. La commune de Chiconi comptait 8 295 habitants au 1er janvier 2017. 1 801 enfants sont scolarisés dans l’une de ses 8 écoles publiques à la rentrée 2023-2024.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Commune d'Autun (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Autun pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ