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Commune de Rosoy (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.07
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Coutarnoux (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.06
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Mont-les-Seurre (Saône-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.05
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lays-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.03-04
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Corberon (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.02
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Dijon (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Dijon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Groupement de coopération sanitaire Crèche interhospitalière d'Auxerre (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sanitaire "Crèche interhospitalière d'Auxerre" pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Le Grand Charolais (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes Le Grand Charolais pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Crèche associative des Princes de Condé (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association des Princes de Condé pour les exercices 2018 à 2022 dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Département de Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ