Accueil
Publications
-
Commune d'Autun (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Autun pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Béziers (Hérault) - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Béziers - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC OCCITANIE -
Département du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département du Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
L'action des collectivités territoriales en faveur de l'accueil du jeune enfant, en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre régionale Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé la gestion de six collectivités territoriales exerçant la compétence « petite enfance » dans six des huit département de la région, et de deux organismes gestionnaires de crèche. Elle a également organisé, conjointement avec la Cour des comptes...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Union Sportive Colomiers Rugby et SASP Colomiers Rugby Pro (Haute-Garonne)
La chambre régionale d'Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'Union sportive Colomiers Rugby et SASP Colomiers Rugby Pro, pour les exercices 2018 à 2023.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Association Arts Vivants 11 (Aude)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'Association Arts Vivants 11, pour les exercices 2019 à 2023.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Groupement de coopération sociale et médico-sociale " Maison des adolescents de l'Hérault " (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Groupement de coopération sociale et médico-sociale "Maison des adolescents de l'Hérault" pour les exercices 2019 à 2023.
Voir la publication
18
18 Documents
CRC OCCITANIE -
Association Maison départementale des adolescents du Gard
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association maison départementale des adolescents du Gard de 2019 à 2023, dans le cadre d'une enquête nationale des juridictions financières portant sur "Les maisons des adolescents".
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Synthèse annuelle de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2023
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 37 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023. Seuls les ROD concernant les collectivit...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ