Accueil
Publications
-
Communauté de communes Le Gesnois Bilurien (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie son rapport d’observations définitives sur la communauté de communes Le Gesnois Bilurien qui met en évidence des difficultés structurelles et financières freinant le fonctionnement de cette intercommunalité.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat d'eau de l'Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat d'eau de l'Anjou.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Groupe Nantes Gestion Équipement (NGE) (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion, sur la période 2018 à 2023, du « groupe » Nantes gestion équipement (NGE). NGE est un acteur essentiel du stationnement dans la métropole de Nantes, avec plus de 11 000 places de parking exploitées, et, depuis la...
Voir la publication
5
5 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Caisse des écoles de Tsingoni (Mayotte)
La caisse des écoles de Tsingoni a été créée en 2017. La commune lui a progressivement transféré différentes de ses compétences. Toutefois, ces transferts restent inaboutis et une confusion entre les attributions de la caisse et celles de la commune persiste.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Commune de Courdemanche (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Courdemanche (609 habitants), pour les exercices 2019 et suivants. Cette petite commune sarthoise est membre de la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé. Le contrôle a porté sur la ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Noirmoutier-en-l'Île (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Noirmoutier (4 486 habitants) à compter de l’exercice 2019.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Les réseaux de distribution électrique au défi de la transition énergétique : quatre cas illustratifs
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a conduit entre 2022 et 2024, plusieurs contrôles portant sur la thématique des réseaux de distribution d’électricité et la transition énergétique : le département de la Sarthe, le syndicat départemental d’énergie de Loire-Atlantique (SYDELA-Territoi...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Chiconi (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le rapport d'observations définitive de la commune de Chiconi. La commune de Chiconi comptait 8 295 habitants au 1er janvier 2017. 1 801 enfants sont scolarisés dans l’une de ses 8 écoles publiques à la rentrée 2023-2024.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Sarthe
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Sarthe (CDG 72) à compter de l’exercice 2019.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de la région nazairienne (CARENE) (129 0000 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. Le contrôle a porté sur la pression foncière et la maîtrise de l’artific...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE