Publications

Le préfet de la Savoie a saisi la chambre, sur le fondement de l'article L. 421-11 du code de l’éducation, du budget primitif 2025 du collège Bissy à Chambéry en raison du désaccord persistant entre le département de la Savoie et le rectorat de Grenoble sur ce budget.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Balcons du Dauphiné pour les exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de Communes Saône-Beaujolais (CCSB) pour les exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Clermont-Ferrand, pour les exercices 2018 et suivants. Engagé dans le cadre d’une enquête régionale de la chambre, ce contrôle porte de façon spécifique sur la communication exte...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association sportive (ASSE) et de la société anonyme sportive professionnelle de Saint-Étienne (SASP) à partir du 1er juillet 2018 en veillant à intégrer, autant que possible, les données le...

La communauté de communes Cœur d’Ostrevent regroupe 20 communes du département du Nord. Elle fait face à des indicateurs socio-économiques peu favorables et à la concurrence des communautés d’agglomération voisines.

La commune d’Étaples-sur-Mer, située sur la Côte d’Opale, compte 10 813 habitants. Elle est membre de la communauté d'agglomération des Deux Baies en Montreuillois (CA2BM). Elle est classée station de tourisme depuis 2019 et dispose, sur son territoire, d’un musée classé musée de France, cependant f...

La commune de Beauvais a mené différentes actions dans le cadre de l’exercice de sa compétence scolaire au cours de la période 2019-2023. Malgré une diminution des effectifs des écoles maternelles et primaires publiques (- 9 %) supérieure à celle du département de l’Oise (- 5,6 %), le nombre d’accue...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé un contrôle thématique des comptes et de la gestion de la commune de Grenoble pour les exercices 2018 et suivants. Il s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale relative à la communication externe des collectivités locales et de le...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la politique scolaire de la commune de Tarare pour la période 2019 -2023. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête sur la qualité de l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques.