Publications

Membre de la communauté de communes du Pays de Valois (CCPV), la commune de Crépy-en-Valois compte 14 645 habitants en 2023 et souhaite développer son attractivité afin de répondre à la diminution et au vieillissement de sa population. Cependant, l’examen de sa gestion pour la période 2018-2023 ré...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Salins-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental

Le centre hospitalier de Péronne, avec un budget de 50 M€ et un effectif de 570 équivalents temps plein, propose une offre polyvalente (urgences, médecine, obstétrique, chirurgie, psychiatrie, soins médicaux de réadaptation, soins de longue durée, hébergement de personnes âgées dépendantes) représen...

Ronchin, commune de près de 20 000 habitants, est située dans le département du Nord et appartient à la métropole européenne de Lille. Ses indicateurs socio-économiques ne montrent pas de fragilité particulière.

La commune d’Annœullin, membre de la métropole européenne de Lille (MEL), compte 10 679 habitants en 2020 et dispose, en 2022, d’un budget de fonctionnement de 11,6 M€. Le fonctionnement du conseil municipal et de ses services n’appelle pas d’observation, et les relations avec le centre communal d’...

 Avis de contrôle budgétaire du Département du Nord-Article L1612-15 du CGCT

Le syndicat mixte Artois valorisation (SMAV) exerce la compétence de gestion des déchets sur le territoire des trois établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) que sont la communauté urbaine d’Arras, la communauté de communes des campagnes de l’Artois et la communauté de communes Su...

En 2012, le département du Nord a créé le dispositif des « actions d’intérêt local » (AIL). Il est destiné à subventionner essentiellement les associations pour accompagner le développement des territoires. Ce fonds, doté d’environ 12 M€ sur les six dernières années, a permis l’allocation de quelque...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la Régie de l'Opéra de Dijon pour les exercices 2017 et suivants, et dans le cadre de travaux communs des juridictions financières portant sur une enquête relative aux spectacles vivants.