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Établissement public de coopération culturelle "Opéra de Lille" (Nord)
L’Opéra de Lille, créé par la commune de Lille, la métropole européenne de Lille, la région Hauts-de-France et l’État, est exploité sous la forme d’un établissement public de coopération culturelle depuis 2008. Porté par le projet de sa directrice, en place depuis 2001, il a obtenu, dès 2017, une r...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Noyon (Oise)
Avis de contrôle budgétaire-Article L.1612-5 (2ème avis)
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Syndicat mixte de transports urbains de la Sambre (Nord)Tome 2-Enquête régionale sur la tarification des transports urbains collectifs
En sa qualité d’autorité organisatrice de la mobilité, le syndicat mixte de transports urbains de la Sambre (SMTUS), désormais nommé « Sambre Mobilités », est chargé de définir la politique de mobilité et d’assurer la supervision du réseau de transport dans son ressort territorial, qui correspond au...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Département de l'Aisne
Avis de contrôle budgétaire L1612-5(2ème avis)
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Mont-les-Seurre (Saône-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.05
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lays-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.03-04
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Corberon (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.02
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Dijon (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Dijon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Groupement de coopération sanitaire Crèche interhospitalière d'Auxerre (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sanitaire "Crèche interhospitalière d'Auxerre" pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Le Grand Charolais (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes Le Grand Charolais pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ