Publications

Le syndicat mixte Artois mobilités est l’autorité organisatrice de la mobilité sur le territoire de trois communautés d’agglomération : Béthune-Bruay Artois-Lys Romane, Hénin-Carvin et Lens-Liévin. « TADAO », son réseau de transport collectif, est exploité dans le cadre d’une délégation de service p...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de la commune de Noyon pour les exercices 2018 et suivants. La période de contrôle de la chambre a été marquée par l’annulation du scrutin municipal de 2020, qui a nécessité la mise en place d’une commission administrative avant la réélection ...

La commune de Dunkerque a fait face jusqu’à la période la plus récente à la désindustrialisation de son territoire et à la dégradation de son habitat. La commune a développé, depuis le début des années 2000, plusieurs projets de revitalisation, dont le dernier, Phoenix, était porté depuis 2014. S’ap...

Active dans la promotion de la démocratie locale (conseils de quartier, conseil des aînés, etc.), la commune de Douai respecte les obligations qui sont les siennes en matière de commissions obligatoires. Elle pourrait mieux se saisir de certaines d’entre elles, comme la commission pour l’accessibili...

La société anonyme d’habitations à loyer modéré « Le Cottage social des Flandres » gère un parc de 7 500 logements situés essentiellement dans l’agglomération dunkerquoise. Concernée par les dispositions légales qui imposent aux organismes gérant moins de 12 000 logements de se regrouper, elle fait ...

La communauté de communes Cœur d’Ostrevent regroupe 20 communes du département du Nord. Elle fait face à des indicateurs socio-économiques peu favorables et à la concurrence des communautés d’agglomération voisines.

La commune d’Étaples-sur-Mer, située sur la Côte d’Opale, compte 10 813 habitants. Elle est membre de la communauté d'agglomération des Deux Baies en Montreuillois (CA2BM). Elle est classée station de tourisme depuis 2019 et dispose, sur son territoire, d’un musée classé musée de France, cependant f...

La commune de Beauvais a mené différentes actions dans le cadre de l’exercice de sa compétence scolaire au cours de la période 2019-2023. Malgré une diminution des effectifs des écoles maternelles et primaires publiques (- 9 %) supérieure à celle du département de l’Oise (- 5,6 %), le nombre d’accue...

L’« Aréna », stade couvert régional de Liévin, est un complexe sportif polyvalent qui permet l’accueil d’activités diversifiées et présente la particularité d’être le seul stade d’athlétisme couvert au nord de Paris. L’équipement a connu des fermetures successives qui ont affecté son fonctionnement.

Contrôle budgétaire de la communauté de communes du Pays noyonnais (article L.1612-13)