Publications

Le contrôle des comptes et de la gestion du centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de Bar-le-Duc sud Meuse a porté sur les exercices 2016 et suivants. La chambre relève que les comptes du CIAS comportent des lacunes. L'organisme doit notamment veiller à la fiabilité de ses résultats globaux e...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes Sundgau pour les exercices 2017 et suivants. Une gouvernance de qualité entoure le fonctionnement des instances et services communautaire, la CCS disposant d’effectifs en croissance pour l’exercice de compétences élargies Un...

La chambre a publié le 6 avril 2023 l'avis budgétaire n° 2022-0053 relatif à la commune de Douzy, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Molsheim entre 2015 et 2020. Le budget principal présente d'importants excédents et un endettement inexistant. Si cette situation est favorable, elle révèle néanmoins un faible taux d'exécution des prévisions budgétaires en matière d...

L'Autre Canal est un établissement public de coopération culturelle situé à Nancy et créé à la demande de la commune de Nancy et de l'ancienne région Lorraine. Labellisé « scène de musiques actuelles», il exerce principalement des missions de création, de production et de diffusion grâce notamment ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l'association Furies pour les exercices 2016 à 2021. L'association organise un festival éponyme autour des arts de la rue et du cirque depuis 1990 dans l'espace public de la ville de Châlons-en-Champagne. Avant la cri...

La chambre a publié le 4 avril 2023 l'avis budgétaire n° 2022-0045 relatif à la commune d'Oermingen, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public de coopération culturelle (EPCC) Metz en Scènes durant les exercices 2017 et suivants. Créé en 2009 à l’initiative de la ville de Metz et de la région Lorraine, l’établissement a pour objet pri...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de l'office du tourisme de Strasbourg et sa région pour les exercices 2016 à 2020. L'office du tourisme de Strasbourg et sa région est une association de droit local qui exerce par délégation de l'Eurométropole de Strasbourg les missions d'accu...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé la gestion du département des Vosges sur deux thématiques, la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique ainsi que son rôle dans l’organisation des soins de premier recours. Le département est engagé dans la préservation d...