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Barcillonnette (Hautes-Alpes) - 2e avis de contrôle budgétaire - 2022-0088_1 Article L. 1612-5 du CGCT

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2013-2019 la gestion de la société d’économie mixte Citadis. Cette société a été créée par la commune d’Avignon et le département de Vaucluse pour être un outil de développement et d’aménagement au service de l’ens...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2012-2021, la gestion des 11 "musées de France" de la commune de Marseille. La chambre relève une fréquentation faible pour la deuxième ville de France, des coûts complets inconnus, une absence de stratégie, d’ou...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé Grasse sur la période 2015-2021, ville de 50 00 habitants dans le département des Alpes-Maritimes. La juridiction constate l’amélioration de la situation financière de la commune. Des marges de manœuvre existent par une vigilanc...

 La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2014-2020 le syndicat mixte d’aménagement de Pra-Loup (SMAP). Cet établissement public gère le domaine skiable de la station Pra-Loup pour le compte du département des Alpes-de-Haute-Provence et de la communauté d...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé l’association Hyères Toulon Var Basket (HTVB), sur la période 2014-2020. Jusqu’en 2018, l’association s’occupait du basket amateur et était garante de l’inscription de l’équipe première en championnat professionnel. Depuis la ven...

Sigoyer (Hautes-Alpes), 2e avis de contrôle budgétaire - 2022-0083-2 Article L. 1612-5 du CGCT

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2015-2020, l’association du Cercle des nageurs de Marseille. Le club est spécialisé dans la compétition de natation et de waterpolo des catégories de jeunes jusqu’au haut niveau et accueille chaque année des élève...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2011-2021, Corbières-en-Provence, commune de 1 400 habitants dans le département des Alpes-de-Haute-Provence. Après trois avis budgétaires entre 2018 et 2020 sans réelle réduction du déficit, la juridiction a ouve...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2014-2018 la gestion de Cavalaire-sur-Mer, commune de 7 000 habitants dans le département du Var. La chambre constate qu’à la suite d’un plan de redressement mis en place en 2014, la commune est parvenue à amélior...