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Commune de Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)
La chambre a examiné la gestion de la commune de Digne-les-Bains à partir de l’exercice 2015. La commune a réussi à diminuer sa dette, tout en investissant davantage. L’amélioration de la situation financière reste néanmoins fragile en raison de marges de manœuvre limitées en matière fiscale et de ...
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Commune de Barjols (Var)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé les comptes et la gestion de Barjols, commune d’environ 3 000 habitants située dans le Haut-Var. La collectivité est appelée à montrer plus de vigilance sur le respect du droit de la commande publique. Au plan budgétaire, la comm...
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SIVOM du Canton du Bar-sur-Loup et Commune de Caussols (Alpes-Maritimes)
SIVOM du Canton du Bar-sur-Loup et Commune de Caussols (Alpes-Maritimes) Avis de contrôle budgétaire 2023-001714 Article L. 1612-15 du CGCT
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Communauté d’agglomération de Gap-Tallard-Durance à Gap (Hautes-Alpes)
La chambre régionale des comptes a contrôlé, à compter de 2017, les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de Gap – Tallard – Durance, première intercommunalité des Hautes-Alpes avec 52 000 habitants. L’établissement, dont la gouvernance s’appuie sur les maires des communes membres e...
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Association Olympic Nice Natation ONN à Nice (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2015-2020, l’association Olympic Nice Natation (ONN) spécialisée dans diverses disciplines aquatiques et orientée vers le sport de haut niveau. Le budget annuel de l’ONN est de l’ordre de 2 M€ abondé par 1,2 M€ de...
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Société par actions simplifiées Olympic Nice Natation Events (ONN Events) à Nice (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la SAS Olympic Nice Natation Events (ONN Events) créée en décembre 2019 par l’association Olympique Nice Natation (ONN) qui en est l’unique actionnaire. L’objet de la SAS ONN Events est très étendu. Or, la seule activité de la ...
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Assistance publique – Hôpitaux de Marseille AP-HM (Bouches-du-Rhône)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2016-2020, l’Assistance-publique – Hôpitaux de Marseille (AP-HM). Avec un budget de près de 1,5 Md €, il s’agit du troisième centre hospitalier universitaire (CHU) de France après Paris et Lyon. Avec 16 000 agents...
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Syndicat intercommunal de lutte contre l'incendie de l'aire toulonnaise (Var)
Syndicat intercommunal de lutte contre l'incendie de l'aire toulonnaise (Var), Jugement 2022-0004
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Syndicat intercommunal d'alimentation en eau de La Valette - La Garde - Le Pradet à La Garde (Var)
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau de La Valette - La Garde - Le Pradet, jugement 2022-0005
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Communauté de communes des Alpes d'Azur à Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)
Communauté de communes des Alpes d'Azur à Puget-Théniers (Alpes-Maritimes) jugement 2022-0003
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