Publications

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail à l’examen des comptes et de la gestion de la commune de Couzon-au-Mont-d’Or pour les exercices 2018 et suivants.

Gentioux-Pigerolles, sur le plateau des Millevaches dans la Creuse la chambre a examiné l’impact pour la santé financière de la commune, du départ programmé du foyer d’accueil médicalisé, principal client de son réseau de chaleur, déjà surdimensionné.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Roche-sur-Yon (58 168 habitants) de 2017 à aujourd’hui. Ce contrôle intervient après celui relatif à la communauté d’agglomération du 27 septembre 2024.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de Grand Lieu Communauté (41 000 habitants environ) à compter de 2019. La mise en œuvre  par la communauté de communes du principe de sobriété foncière a également fait l’objet d’une analyse, à compter de l’exerci...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Vichy et de la communauté d’agglomération Vichy Communauté pour les exercices 2019 et suivants.

Commune rurale de près de 700 habitants, bien connectée à l’axe Rennes-Saint-Malo, La Baussaine présente une situation financière contrainte, mais a su utiliser les différentes marges de manœuvre disponibles et maîtriser ses charges, tout en priorisant ses investissements, ce qu’elle doit continuer ...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du lycée Aristide Briand et du Greta des Portes Normandes (GPN).

La chambre régionale des comptes Corse a été saisie, le 30 septembre 2024, par un avocat représentant une société de travaux publics, en vue de statuer sur le caractère obligatoire d’une dépense concernant la commune de Porto-Vecchio (Corse-du-Sud), pour un montant de 170 876,74 € TTC, correspondant...

Depuis le référé de la Cour de 2014, le devenir du site de Stocamine n’est toujours pas réglé, retardant d’autant la liquidation définitive des Mines de potasse d’Alsace (MDPA). Les réticences ont perduré malgré un très grand nombre de consultations et d’études scientifiques qui ont convergé en fave...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la ville de Saint-Herblain (50 000 habitants) de 2019 à 2023. Elle a procédé à une analyse, outre de la situation financière de la commune et la  gestion, de la démarche communale de transition écologique et de la sobriété foncière.