Publications

Avis de contrôle budgétaire CGCT L. 1612-15

Avis de contrôle budgétaire CGCT L. 1612-15

Avis de contrôle budgétaire CGCT L. 1612-15

Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille, la commune de Marcq-en-Barœul (Nord) compte près de 39 700 habitants en 2019, et s’appuie sur un budget de 37,37 M€ en dépenses réelles de fonctionnement.

Rapport d'observations définitives Le contrôle de la commune de Gravelines est abordé exclusivement sous l’angle de ses relations avec la régie gravelinoise des équipements de sports et de loisirs, gestionnaire de l’espace Sportica.

Rapport d'observations définitives Membre de la communauté d’agglomération d’Hénin-Carvin, la commune de Carvin (Pas-de-Calais) compte plus de 17 000 habitants et dispose d’un budget de 17,70 M€ en dépenses réelles de fonctionnement (Compte administratif 2017 du budget principal. Si l’on ajoute les...

Rapport d'observations définitives La société anonyme immobilière d’économie mixte (SAIEM) « Soissonnaise d’Habitat » a été créée en 1960 à l’initiative de la commune de Soissons qui détient près de 64 % du capital social. Cette petite structure, composée de 11 salariés de droit privé, est présidée ...

Rapport d'observations définitives Avec près de 55 000 habitants, Beauvais est la plus grande commune de l’Oise et la ville-centre d’un territoire de 100 000 habitants.

Rapport d'observations définitives L’association « Aisne Action Emploi » a été créée à l’initiative du département de l’Aisne en 2002 pour prendre le relais de ses services dans la mise en relation directe de bénéficiaires de politiques publiques de lutte contre l’exclusion avec les acteurs économi...

Rapport d'observations définitives Établissement départemental de l'enfance et de la famille - EDEF  Enquête "Protection de l'enfant et accueil des mineurs non accompagnés"