Publications

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du Syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l'Aube (SDDEA). Le syndicat a pour objectif de gérer le cycle complet de l'...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'établissement public de santé mentale (EPSM) de l'Aube durant les exercices 2016 et suivants. L'EPSM accueille environ 8 000 patients et dispose en juillet 2021 de 379 lits et places. Établissement multi sites, son siège est à Brienne-le-Château. ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Neuves-Maisons à compter de l’exercice 2016 à la suite de la demande de l’ordonnateur nouvellement élu. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes et la situation financière. La situation financiè...

La chambre a prononcé le 18 octobre 2022 un jugement n° 2022-0022 relatif aux comptes de l'année 2018 du Syndicat intercommunal de ramassage et de traitement des ordures ménagères (Sirtom) de Briey, de la Vallée de l'Orne et du Jarnisy.

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération d'Epinal (CAE) créée le 1er janvier 2017 et qui regroupe 78 communes pour 114 654 habitants au centre du département des Vosges. La CAE a mis en place un réseau d'instances favorisant la ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du groupe hospitalier de la région de Mulhouse Sud Alsace (GHRMSA) sur la période 2016-2020. Il connait une situation financière dégradée avec un déficit cumulé fin 2019 de près de 63 M€€, fortement marquée par les proce...

La chambre a prononcé le 7 octobre 2022 un jugement n° 2022-0021 relatif aux comptes de l'année 2017 du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Vosges.

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Reims à compter de l’exercice 2016. Le contrôle a porté sur la gouvernance et le pilotage stratégique dont le projet de construction, la fiabilité des comptes, la situation fin...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Contrexéville pour les exercices 2016 et suivants. La commune de Contrexéville qui compte 3 190 habitants au 1er janvier 2022 dispose de nombreux équipements qui en font un pôle important au sein de son ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de du syndicat mixte de collecte et de valorisation des déchets ménagers de la région d'Épinal (SICOVAD), pour les exercices 2015 et suivants. Le syndicat qui a pour objet la collecte et le traitement des déchets ménager...