Publications

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la maison des adolescents (MDA) de la Vendée à compter de 2019. Elle a en outre contrôlé la MDA de la Sarthe sur la même période.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune nouvelle de Segré-en-Anjou Bleu (Maine-et-Loire, 17 660 habitants) pour les exercices 2018 et suivants. En 2023, son budget était de 35,76 M€ dont 20,73 M€ en fonctionnement et 15,02 M€ en investisse...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné la situation de l’école des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire dans le cadre d’un « audit-flash » portant sur la gouvernance financière. Cet audit fait suite au rapport organique de la chambre publié en 2019.

La Chambre régionale des comptes Pays de la Loire a récemment contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Cordemais, qui compte 3 880 habitants. Ce contrôle, portant sur la période à partir du 1er janvier 2017, met en lumière une situation financière atypique en même temps que des voies d’am...

Rapport d'observations n° 2024-0497 - exercices 2018 et suivants Le centre hospitalier de Kourou (CHK) est un établissement public de santé qui résulte de la reprise d’activité du centre médico-chirurgical de Kourou (CMCK) au 1er janvier 2018. Cette structure hospitalière de taille de 114 lits et p...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la mise en œuvre par Nantes Métropole (672 420 habitants) du principe de sobriété foncière, à compter de 2005.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Roche-sur-Yon (58 168 habitants) de 2017 à aujourd’hui. Ce contrôle intervient après celui relatif à la communauté d’agglomération du 27 septembre 2024.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de Grand Lieu Communauté (41 000 habitants environ) à compter de 2019. La mise en œuvre  par la communauté de communes du principe de sobriété foncière a également fait l’objet d’une analyse, à compter de l’exerci...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la ville de Saint-Herblain (50 000 habitants) de 2019 à 2023. Elle a procédé à une analyse, outre de la situation financière de la commune et la  gestion, de la démarche communale de transition écologique et de la sobriété foncière.

Avis budgétaire n° 2023-0054 La caisse des dépôts et consignations a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l’inscription d’une dépense obligatoire au budget de la commune de Cayenne.