Publications

Maître Grégory Cagnon a, au nom du GFA du Joncas, saisi la chambre régionale et territoriale des comptes Occitanie, en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.

Les contrôles de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (CCPC), des communes de Cruseilles, Copponex et Vovray-en-Bornes, s’inscrivent dans le cadre d’une enquête régionale sur la qualité de l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de Roanne (Roannais agglomération) pour les exercices 2019 et suivants.

Le groupe ABCD (Abbaye, Bords de Marne, Cristolienne, Domicile) est un établissement public médico-social intercommunal. Il propose des activités d’accompagnement des personnes âgées et de leur famille autour d’un projet intergénérationnel et ouvert sur l’extérieur. Il gère trois résidences (Abbaye,...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a évalué la politique de prévention spécialisée de la Ville de Paris à compter de 2018. La prévention spécialisée est née après la seconde guerre mondiale pour venir en aide aux jeunes en souffrance et en voie de marginalisation. Elle propose un accom...

Avec 35 364 habitants au 1er janvier 2025, la commune de Roanne est la troisième plus importante du département de la Loire. Sa population est en légère augmentation, après une période continue de baisse depuis les années 1970 (55 000 habitants en 1975). Elle est la ville‑centre de la communauté d’a...

Suite à la campagne 2023 de la participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, elle a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Levallois-Perret (67 258 habitants) membre depuis le 1er janvier 2016 de la Métropole du Grand Paris (MGP) et de l’établissement public territorial (EPT) Paris Ouest La Défense, qui réunit 11 communes d’une popula...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Capestang au titre des exercices 2019 jusqu’à la période la plus récente.

Suite à la campagne 2023 de la participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida et a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la gestion de la com...