Les contrôles de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (CCPC), des communes de Cruseilles, Copponex et Vovray-en-Bornes, s’inscrivent dans le cadre d’une enquête régionale sur la qualité de l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques.
Voir la publication
3
3 Documents
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de Roanne (Roannais agglomération) pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
4
4 Documents
La Chambre régionale des comptes Corse, CONSTATE que la créance d’un montant total de 9 600 €, objet de la saisine, a été mandatée par la commune d’Ocana (Corse-du-Sud) le 16 janvier 2025 ; DIT qu’il n’y a pas lieu, en conséquence, de poursuivre la procédure ; DÉCLARE par suite que la procédure e...
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes (CRC) Corse s’est particulièrement intéressée aux politiques publiques locales d’aménagement du littoral face aux risques liés à la mer, à travers une enquête menée avec la Cour des comptes et les CRC de PACA et d’Occitanie. Pas moins de six rapports ont été publiés ...
Voir la publication
1
1 Document
Créée le 1er janvier 2017, la communauté de communes de L’Île-Rousse-Balagne (CCIRB), composée de 22 communes, est issue de la fusion de la communauté de communes E Cinque Pieve di Balagna et de celle du Bassin de Vie de L’Île‑Rousse. Son territoire est caractérisé par une faible densité de populati...
Voir la publication
2
2 Documents
Avec 35 364 habitants au 1er janvier 2025, la commune de Roanne est la troisième plus importante du département de la Loire. Sa population est en légère augmentation, après une période continue de baisse depuis les années 1970 (55 000 habitants en 1975). Elle est la ville‑centre de la communauté d’a...
Voir la publication
4
4 Documents
La commune de Ghisonaccia (4 300 habitants) est la plus peuplée de la communauté de communes de Fium’Orbu Castellu. Elle présente une situation financière satisfaisante entre 2019 et 2023. Bien que les produits aient augmenté moins rapidement que les charges, la capacité d’autofinancement brute du b...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier Montgelas de Givors pour les exercices 2017 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
Saint-Jean d’Aulps, commune touristique du Chablais haut-savoyard, compte 1 580 habitants. L’habitat se compose de 635 résidences principales et 1 569 résidences secondaires. Sa station de ski, à cheval sur son territoire et sur celui de la commune de Bellevaux, s’étage à une altitude comprise entre...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Crémieu pour les exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Un chapitre ...
Voir la publication
2
2 Documents