Publications

La chambre a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Novillars pour les exercices 2019 et suivants.

Le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes des Trois Rivières (CC3R), qui regroupe 26 communes du nord-est de l’Aisne pour un peu moins de 21 000 habitants, a révélé des lacunes institutionnelles et administratives qui compromettent la mise en œuvre de ses missions d’intér...

La communauté urbaine de Dunkerque (CUD) est l’autorité organisatrice de la mobilité sur son territoire (17 communes, 192 000 habitants). Une enquête conduite en 2015 a mis en exergue un usage majoritaire de la voiture (66 %) et une faible utilisation des transports en commun urbains (4 %). Elle a...

La communauté de communes du Cœur de l’Avesnois (3CA) est un établissement public de coopération intercommunal (EPCI) de 29 270 habitants, dont la commune-centre est la sous-préfecture de l’arrondissement d’Avesnes‑sur‑Helpe, située en milieu rural au sud‑est du département du Nord et au sein du par...

La commune d’Anstaing, située dans le département du Nord, compte près de 1 626 habitants en 2021. Ses indicateurs socio-économiques sont globalement favorables.

Le syndicat mixte Artois mobilités est l’autorité organisatrice de la mobilité sur le territoire de trois communautés d’agglomération : Béthune-Bruay Artois-Lys Romane, Hénin-Carvin et Lens-Liévin. « TADAO », son réseau de transport collectif, est exploité dans le cadre d’une délégation de service p...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de la commune de Noyon pour les exercices 2018 et suivants. La période de contrôle de la chambre a été marquée par l’annulation du scrutin municipal de 2020, qui a nécessité la mise en place d’une commission administrative avant la réélection ...

La commune de Dunkerque a fait face jusqu’à la période la plus récente à la désindustrialisation de son territoire et à la dégradation de son habitat. La commune a développé, depuis le début des années 2000, plusieurs projets de revitalisation, dont le dernier, Phoenix, était porté depuis 2014. S’ap...

Active dans la promotion de la démocratie locale (conseils de quartier, conseil des aînés, etc.), la commune de Douai respecte les obligations qui sont les siennes en matière de commissions obligatoires. Elle pourrait mieux se saisir de certaines d’entre elles, comme la commission pour l’accessibili...

La société anonyme d’habitations à loyer modéré « Le Cottage social des Flandres » gère un parc de 7 500 logements situés essentiellement dans l’agglomération dunkerquoise. Concernée par les dispositions légales qui imposent aux organismes gérant moins de 12 000 logements de se regrouper, elle fait ...