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Créteil-habitat-SEMIC (Val-de-Marne)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la société d’économie mixte Créteil-habitat SEMIC dans le cadre d’une enquête régionale sur l’adéquation de l’offre au besoin de logement social. Issue de la fusion de trois SEM et de l’OPH de Créteil, la société anonyme d’écon...
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Centre hospitalier des rives de Seine (Hauts-de-Seine)
Le centre hospitalier des rives de Seine (CHRDS) propose une offre de soins répartie sur cinq sites et quatre communes (Neuilly, Courbevoie, Puteaux et Colombes). Il est rattaché au groupement hospitalier de territoire (GHT) des Hauts-de-Seine dont l’établissement support est le centre hospitalier d...
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Commune du Bourget (Seine-Saint-Denis)
La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune du Bourget pour les exercices 2017 et suivants.
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Commune de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saint-Cloud pour les exercices 2018 et suivants.
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Département des Hauts-de-Seine
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Commune de Nanterre (Hauts-de-Seine)
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Commune de Pierrelaye (Val-d'Oise)
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Maison départementale des adolescents de la Vendée
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la maison des adolescents (MDA) de la Vendée à compter de 2019. Elle a en outre contrôlé la MDA de la Sarthe sur la même période.
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Commune de Segré-en-Anjou Bleu (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune nouvelle de Segré-en-Anjou Bleu (Maine-et-Loire, 17 660 habitants) pour les exercices 2018 et suivants. En 2023, son budget était de 35,76 M€ dont 20,73 M€ en fonctionnement et 15,02 M€ en investisse...
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Audit flash : la gouvernance financière de l'École des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN) (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné la situation de l’école des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire dans le cadre d’un « audit-flash » portant sur la gouvernance financière. Cet audit fait suite au rapport organique de la chambre publié en 2019.
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