Publications

La Chambre régionale des comptes Pays de la Loire a récemment contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Cordemais, qui compte 3 880 habitants. Ce contrôle, portant sur la période à partir du 1er janvier 2017, met en lumière une situation financière atypique en même temps que des voies d’am...

Le syndicat mixte pour la gestion et l’incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS) est chargé de la collecte et du traitement des ordures ménagères de 418 711 habitants dans l’est du Val-d’Oise et le nord-ouest de la Seine‑et‑Marne. Il collecte et traite plus de 250 000 ton...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d’Arcueil pour les exercices 2019 et suivants.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la mise en œuvre par Nantes Métropole (672 420 habitants) du principe de sobriété foncière, à compter de 2005.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Roche-sur-Yon (58 168 habitants) de 2017 à aujourd’hui. Ce contrôle intervient après celui relatif à la communauté d’agglomération du 27 septembre 2024.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de Grand Lieu Communauté (41 000 habitants environ) à compter de 2019. La mise en œuvre  par la communauté de communes du principe de sobriété foncière a également fait l’objet d’une analyse, à compter de l’exerci...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la ville de Saint-Herblain (50 000 habitants) de 2019 à 2023. Elle a procédé à une analyse, outre de la situation financière de la commune et la  gestion, de la démarche communale de transition écologique et de la sobriété foncière.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Inovalys sur la période 2019 à nos jours. Il dispose d’un effectif de 550 agents et a généré plus de 31 M€ de chiffre d’affaires en 2023.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Vautorte (613 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. Le contrôle a porté principalement sur la situation financière de la commune, qui est tendue, sur la fiabilité des compt...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Rives de l’Yon en Vendée (4 416 habitants) à compter de l’exercice 2019.