Publications

Le baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux est un sondage réalisé par Harris Interactive pour le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), avec l’appui du Centre de recherche en économie et statistique (CREST)* . Cette deuxième édition permet de réaliser une comparaison avec les résultats o...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné la gestion du trait de côte par la communauté d’agglomération Cap Atlantique, la commune de Piriac-sur-Mer et celle  du Pouliguen.

Ensemble complexe d’impositions et de dispositifs fiscaux, la fiscalité du logement représentait 92 Md€ en 2022, perçus pour moitié par les collectivités locales. Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) invite à mettre en cohérence cette fiscalité avec la valeur économique des logements. Il r...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé l’association Laval Virtual (Mayenne) pour les exercices 2017 et suivants. Elle est chargée de promouvoir et faciliter l’accès aux réalités virtuelle et augmentée. Elle est ainsi productrice d’événements dont le principal est le salon Lava...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la gestion de l’érosion côtière par la communauté de communes de l’Île de Noirmoutier (CCIN) à compter de 2011.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les actions menées depuis 2018 par la communauté d’agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie et par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez pour lutter contre l’érosion côtière.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Pays de Blain communauté (CCPBC) sur les années 2018 et suivantes.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de Sarthe numérique à compter de l’exercice 2018. Sarthe numérique est un syndicat mixte qui exerce les compétences des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de la Sarthe, fédérés par le Dépa...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Accoord ».  Créée à l’initiative de la ville de Nantes, l’association exerce pour celle-ci, sous forme de délégation de service public (DSP), deux missions principales : la gestion...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Christophe-du-Bois (Maine-et-Loire) pour les exercices 2017 et suivants. Ce contrôle a porté sur les enjeux liés la gestion des ressources humaines et budgétaires de cette coll...