Publications

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2014-2020, Briançon, commune de 12 000 habitants dans le département des Hautes-Alpes. La chambre relève la nette amélioration de la situation financière de la commune. Elle relève également que la gestion en rég...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Les Diables rouges Briançonnais sur la période 2014-2021. Cette société gère l’équipe première de ce club de hockey sur glace qui évolue au plus haut niveau national (ligue Magnu...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2015-2020 la délégation de service public du casino de Briançon. La chambre relève que la situation financière du casino s’est améliorée entre 2016 et 2019 tout en demeurant fragile, ce qui s’est notamment confirm...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2013-2021 le conseil départemental des Bouches-du-Rhône. Avec 2 millions d’habitants, il s’agit du 3ème département le plus peuplé de France. 1er cahier :  Compétences, analyse financière, ressources humaines  Ce...

 Avis fondé sur l'article 181 de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 dite "loi 3DS". A la suite de sa présentation en conseil métropolitain du 20 octobre 2022, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur (CRC PACA) rend public l’avis sur les relations financières entre la métropol...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2016-2021, la régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône (RDT 13). Cet établissement public industriel et commercial exerce principalement une activité de transport de voyageurs par autocars. La cham...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2016-2021, la régie des transports métropolitains (RTM), opérateur de la métropole Aix-Marseille-Provence. La chambre constate que le contrat liant la métropole à la RTM est peu incitatif en matière de performance...

Le contrôle des comptes et la gestion de la commune de Fontaine-de-Vaucluse, qui a porté sur la période 2016-2021 a mis en évidence une  situation financière marquée en premier lieu par une incapacité à couvrir les besoins d’investissements et en second lieu par une fragilité du fait d’une forte dép...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2017-2021 la chambre de commerce et d’industrie Aix-Marseille-Provence (CCI AMP), établissement public national qui concourt au développement de l’économie et des entreprises sur son territoire.           La chamb...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes, à compter de 2015 la politique de prévention et de gestion des déchets de la métropole Nice-Côte d’Azur dans le département des Alpes-Maritimes. La chambre re...