Publications

La chambre régionale des comptes a examiné les relations que la commune de Nice entretient avec les deux casinos implantés sur son territoire. À cette occasion, elle a contrôlé les comptes (exercices 2015 à 2021) que la société niçoise d’exploitations balnéaires (SNEB), filiale du groupe Barrière, e...

La chambre a contrôlé, à partir de l’exercice 2015, les deux délégations de service public (DSP) consenties par la ville de Nice à la Société Niçoise d’Exploitations Balnéaires (SNEB) pour le casino le Ruhl (groupe Barrière) et à la société du palais de la Méditerranée (groupe Partouche) exploitant ...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé au titre des exercices 2015 à 2022 les comptes et la gestion de Gonfaron, commune de près de 5 000 habitants située dans le Centre-Var. La commune doit renforcer la qualité des procédures qu’elle applique en matière de publicité ...

Saint-Firmin (Hautes-Alpes) Avis de contrôle budgétaire 2023-0032 L.1612-2 du CGCT

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport annuel sur les suites données aux recommandations de la juridiction par les organismes soumis au contrôle. Le suivi réalisé en 2022 montre un taux élevé de mise en œuvre des recommandations de la chambre (87 %, dont la mo...

Althen-des-Paluds (Vaucluse) Avis de contrôle budgétaire 2023-0026 L.1612-5 et L.1612-14 du CGCT

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé pour la période 2016-2021, la société du Canal de Provence (SCP) chargée de l'alimentation en eau de la Provence.  La SCP assure un bon maintien des installations dont elle a la charge et met en œuvre d’importants plans de nouvea...

Établissement public administratif investi de missions en matière de gestion des ressources humaines, le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-de-Haute-Provence comptait 233 affiliés-collectivités en 2021 représentant près de 3 652 agents titulaires. Employan...

La chambre régionale des comptes a contrôlé le Marignane Gignac Football Club de 2016 à 2021. L’activité sportive du club de foot est bien structurée. Il compte un nombre important de jeunes licenciés et de bons résultats sportifs. La fusion en 2016 entre les deux clubs de Marignane et Gignac présen...

Dans le cadre d’une enquête nationale relative à l’organisation territoriale des soins de premier recours, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé  la politique de santé de Sisteron, commune de 7 595 habitants, située dans un territoire de vie-santé sous doté en médeci...