Publications

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes de Bitche (CCPB), qui rassemble 46 communes et près de 35 000 habitants, pour les exercices 2018 et suivants. Sa situation financière est confortable, alors que la CCPB a réalisé des investis...

Depuis 1981, sept réseaux de centres de formalités des entreprises (CFE) permettaient aux entreprises d’effectuer les formalités relatives à leur création, aux modifications de leur situation et à la cessation de leur activité. Poursuivant un objectif de simplification, la loi PACTE a prévu la mise ...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de gestion du centre hospitalier spécialisé (CHS) psychiatrique du Gers, situé à Auch, pour les exercices 2016 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune des Gets pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Ce contrôle s’i...

Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Andrézieux-Bouthéon depuis l’exercice 2018.

Après avoir contrôlé la maison de santé, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport consacré au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sisteron, pour les exercices 2017 et suivants.  

Les crypto-actifs sont des représentations numériques de valeurs ou de droits échangées sur des registres d’informations partagées : les chaînes de blocs. Celles-ci permettent d’effectuer des transactions sans recourir à des tiers de confiance. Depuis la création du Bitcoin en 2009, des milliers de ...

Le syndicat mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard (SMBS-GLP) est un syndicat mixte ouvert. Il a pour objectif le développement et la préservation de la Baie de Somme, et plus globalement, du littoral picard, et exerce, à ce titre, des compétences en matière d’aménagement, de tourisme, de prote...

La clinique Belharra à Bayonne connait depuis 2020 une situation financière satisfaisante avec un chiffre d’affaire de 56 M€ en 2021-2022. Acteur important de son territoire de santé, la clinique propose un panel d’activités diversifié, incluant en particulier un service d’accueil des urgences, et d...